En général, on ne peut pas vendre une voiture sans contrôle technique. Toutes les voitures de plus de quatre ans non préservés doivent effectuer un contrôle technique. Cependant, il y a quand même des cas exceptionnels. Découvrez à qui peut-on vendre une voiture sans ct, et comment le faire ? Vendre sa voiture sans contrôle technique, est-ce risqué ?
Pourquoi faire un contrôle technique ?
Le contrôle technique sert avant tout à vérifier et à connaître l’état général du parc automobile français. Pour en savoir plus, cliquez ici. Il vérifie l’ancienneté et la dangerosité d’une voiture afin de l’interdire de circuler. Ainsi, le principal objectif du ct est de découvrir quels sont les défauts de la voiture. Il surveille 132 points de contrôle à chaque visite. En connaissance des faiblesses de leurs voitures, que ce soit mineur ou majeur, les automobilistes doivent effectuer les réparations nécessaires avant le ct. Donc, le ct est essentiel pour diminuer les risques d’accident causés par une défaillance d’entretien. De plus, le contrôle technique a pour but de renforcer la sécurité routière, car il assure les bonnes performances du véhicule. C’est un procédé efficace afin de garantir la sécurité de l’ensemble des usagers de la route. Et enfin, le ct a pour mission de permettre le respect de l’environnement. Il vérifie si les seuils définis par la loi concernant les émissions polluantes des voitures sont respectés.
Peut-on vendre une voiture sans contrôle technique ?
Selon la loi, le contrôle technique est obligatoire lors de la vente d’une voiture. Ce dernier doit dater de six mois au minimum. Lors de la vente, l’acheteur reçoit la preuve de ce contrôle technique et sa validité de la part du vendeur. Celle-ci doit être accompagnée de certains documents indispensables à la cession. L’acheteur ne pourra pas réaliser sa nouvelle carte grise, sans obtenir tous ces documents. Si le véhicule a passé une contre-visite, l’acquéreur doit recevoir le procès-verbal. Pourtant, dans certaines situations, il est possible de vendre sa voiture sans ct. En premier lieu, si sa première mise en circulation a été moins de quatre ans. Ensuite, si on la vend à un garage ou à une concessionnaire. Et enfin, si la voiture fait partie des véhicules sans obligation de contrôle technique, tels que les voitures de collection, les voitures sans permis et les voitures diplomatiques. Et s’il s’agit d’un véhicule à vendre pour pièces, a-t-il besoin d’un contrôle technique ? Si c’est une cession pour destruction, on peut la vendre sans contrôle technique, mais seulement auprès d’un professionnel agréé. Cette procédure doit être respectée si on veut vendre voiture sans ct, pour pièce.
Les risques liés à la vente d’un véhicule sans ct
Lors de la vente d’une voiture, présenter la preuve d'un contrôle technique de 6 mois au moins est une obligation légale. En y désobéissant, l'acheteur risque surtout de ne pas pouvoir effectuer une nouvelle carte grise pour la voiture, car il faudra porter cette preuve de contrôle technique. Ainsi, tout automobiliste qui circule avec une voiture sans ct est soumis d’une amende de quatrième classe. De plus, les autorités peuvent immobiliser l’auto. Il peut arriver que l’acheteur tombe sur des propositions de vente des véhicules sans ct sur les sites de ventes. Souvent, leurs prix sont attractifs, car les propriétaires n’arrivent plus à les réparer. Dans ce cas, l’acquéreur doit bien réfléchir avant de décider, puisqu’il risque de dépenser plus que prévu. Et concernant le vendeur, il est risqué d’une cassation de vente pour vice caché. Bref, il est alors clair ce que la loi exige sur le contrôle technique lors de la vente d’un véhicule. Seulement dans certains cas particuliers, la vente d’un véhicule sans ct est possible.